Plan du site
CSE
Articles
- CSE Guide complet
- Une instance unique, le CSE
- Les élections professionnelles, ce qui change
- Cadre de mise en place CSE
- les mandats des membres du CSE
- composition du CSE
- les moyens du CSE
- le fonctionnement du CSE
- les commissions du CSE
- La commission santé, sécurité...
- Les réunions CSE
- Les ressources financières du CSE
- Les attributions du CSE
- Information et consultation du CSE
- La BDES du CSE
- Le recours à l’expertise par le CSE
- L’expertise en lien avec les conditions...
- Comité social et économique central d’entreprise
- Le conseil en entreprise
- Page de garde et sommaire
- Quatrième de couverture
Elections professionelles et représentativité
Articles
- Le calendrier de mise en place du comité social et économique
- La négociation sur la mise en place du comité social et économique, des représentants de proximité et des commissions santé, sécurité et conditions de travail
- La négociation du protocole préélectoral
- La présentation des listes de candidat aux élections
- La proportionalité des listes professionnelles
- Les salariés mis à disposition
- Le déroulement du scrutin
- Le dépouillement, l’attribution des sièges et la proclamation des résultats
- Le procès-verbal d’élection
- Le contentieux électoral
- La réprésentativité dans l’entreprise ou l’établissement
- Les évènements susceptibles d’affecter la mise en place du CSE ou la réprésentativité des organisations syndicales
- Le syndicat non réprésentatif, la section syndicale et son réprésantant
- Le syndicat réprésentatif, le délégué syndical et autres mandats syndicaux
- Les syndicats catégoriels dans l’entreprise
- Annexes
- Couverture pochette A3
LA NÉGOCIATION COLLECTIVE DE BRANCHE
Articles
- Hiérarchie des normes
- Rôle et missions de la branche CPPNI
- Conditions de validité des accords de branche
- Cas particulier de la négociation d’accords
- Les négociations périodiques obligatoires de branche
- La révision des accords de branche
- La dénonciation et la mise en cause des accords de branche
- Procédure d’extension des accords
- La restructuration des branches
- Négociation collective et application des conventions
- Couverture et sommaire
- Quatrième de couverture
LA NÉGOCIATION COLLECTIVE D’ENTREPRISE
Articles
- Le droit syndical
- Cadre Général
- Les accords d’entreprise
- La hiérarchie des normes
- NAO
- La révision des accords collectif
- La dénonciation et la mise en cause
- Les accords de performance
- La négociation dans l’entreprise sans DS
- Le conseil d’entreprise
- Le recours contre les accords
- Comment exploiter les données chiffrées
- Couverture et sommaire
NEGOCIATION COLLECTIVE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES DANS L’ENTREPRISE
Articles
- Introduction
- L’ouverture de la nego
- Les moyens de la nego
- Les thèmes de la periodicité
- L’issue de la nego
- Couverture et sommaire
LOI TRAVAIL ET ORDONNANCES
Articles
- Travail effectif, Astreintes, Équivalences
- La durée du travail et les durées maximales
- Les heures supplémentaires
- Aménagement du temps de travail
- Le forfait-jours
- Travail de nuit et en soirée
- Travail à temps partiel et travail intermittent
- Les congés payés et les jours fériés
- Les autres congés
- Hiérarchie des normes et articulation des niveaux de négociation
- Les organisations syndicales habilitées à négocier en entreprise
- Cadre général de la négociation collective d’entreprise
- Les accords d’entreprise : conditions de validité et adhésion ultérieure
- Les différents périmètres de négociation et leur articulation
- La négociation annuelle obligatoire (NAO)
- La révision des accords d’entreprise
- La dénonciation et la mise en cause des accords collectifs
- Les accords de "performance collective"
- La négociation d’un accord d’entreprise catégoriel
- La négociation dans l’entreprise en l’absence de délégué syndical
- Le conseil d’entreprise
- Une instance unique : le CSE
- Les élections professionnelles
- Cadre de mise en place CSE
- Les mandats des membres du CSE
- Composition du CSE
- Les moyens du CSE
- Le fonctionnement du CSE
- Les commissions du CSE
- Les réunions CSE
- Les ressources financières du CSE
- Les attributions du CSE
- Information et consultation du CSE
- La base de données économiques et sociales (BDES) du CSE
- Le recours à l’expertise par le CSE
- Comité social et économique central d’entreprise
- La motivation du licenciement
- Le licenciement lié aux accords de performance collective
- Le licenciement économique
- Le licenciement économique antérieur au transfert d’entreprise
- La barémisation des indemnités prud’homales
- La rupture conventionnelle collective
- La commission santé, sécurité et conditions de travail
- L’expertise en lien avec les conditions de travail et la santé des salariés
- Le suivi médical du salarié
- L’inaptitude médicale du salarié
- Le compte professionnel de prévention (C2P)
- Le télétravail
- Le CDD et le CTT
- Le CDI de chantier ou d’opération
- La suppression du contrat de génération
- Droit syndical
- Le congé de mobilité
- Le compte personnel d’activité (CPA), le CPF et le CEC
- Couverture
- Page de garde et sommaire
- Quatrième de couverture
OBSERVATOIRES D’ANALYSE ET D’APPUI AU DIALOGUE SOCIAL
Affiches Développement
-
Elections CSE 2023
- Campagne A4 Interactif
- Acteurs de vos droits Affiche interactive
- Acteurs de vos droits tract A5
- Appel à candidature FO Cadres
- Elections CSE Affiche interactive V1
- Elections CSE Affiche interactive V2
- Elections CSE affiche interactive V3
- Elections CSE affiche interactive V4
- J’ai déja choisi FO affiche interactive V1
- J’ai déja choisi FO affiche interactive V2
- J’ai déja choisi FO affiche interactive V3
- J’ai déja choisi FO affiche interactive V4
- Le CSE vous concerne affiche interactive
- CSE vote électronique affiche
- Voter FO mon choix tract A5
- Voter FO mon choix affiche V1
- Voter FO mon choix affiche interactive V2
- Remerciements
-
Affiches Valeurs FO / Rugby
- Rejoignez FO ensemble toujours plus fort
- Rejoignez FO parce que le collectif vous porte
- Rejoignez FO pour aller de l’avant
- Transmettre pour gagner ensemble
- Votez FO ensemble toujours plus fort
- Votez FO la conquête passe par la défense 1
- Votez FO la conquête passe par la défense 2
- Votez FO le respect de vos droits 1
- Votez FO le respect de vos droits 2
- Votez FO parce que le collectif vous porte
- Votez FO pour un futur protégé
- Votez FO ensemble on peut tout
- Salaires - Emplois
- Campagne d’adhésion
- Défense des droits
- Égalité