1Election TPE 2024
- 01. Salariés du articulier employeur
- 02. Commerce non alimentaire
- 03. Commerce alimentaire
- 04. Coiffure et esthétique
- 05. Hôtellerie, restauration, tourisme
- 06. Bâtiment et travaux publics
- 07. Automobile
- 08. Bureaux d’étude, services terciaires et portage
- 09. Professions juridiques et du chiffre
- 10. Médical et vétérinaire
- 11. Métallurgie et sidérurgie
- 12. Pharmacie d’officine
- 13. Animation et développement social
- 14. Sport, chasse et pêche de loisir
- 15. Transports routiers
- 17. Production agro-alimentaire
- 18. Spectacle vivant
- 19. Audiovisuel et cinéma
- 20. Gardiens, concierges et employés d’immeubles
- 21. Enseignement privé et organismes de formation
- 23. Immobilier
- 24. Propreté et services
- 01. Guide pharmacie d’officine
- 02. Guide agroalimentaire
- 03. Guide assistant maternel
- 04. Guide coiffure et esthétique
- 05. Guide salariés des entreprises du service à la personne
- 06. Guide grande distribution
- 07. Guide hôtellerie de plein air
- 08. Guide artisanat alimentaire
- 09. Guide production agricole et activités hippiques
- 10. Guide salariés du paysage
- 11. Guide navigation intérieure
- 12. Guide 3D
- 13. Guide propreté
- 14. Guide combustible
- 15. Guide prévention securité
- 16. Guide blanchisserie
- 17. Guide transport aérien
- 18. Guide Pharmacie d’officine - Prévoyance et frais de santé
- 19. Convention Collective Nationale du Travail 51 Action sociale
- 20. Convention Collective Nationale 65 Action sociale
- 21. Convention Collective Nationale du Travail 66 Action sociale
- 22. Convention Collective Nationale des Ateliers et Chantiers d’Insertion Action sociale
- 23. Convention Collective Nationale ALISFA Action sociale
- 24. Convention Collective Nationale de la Branche de l’Aide, de l’Accompagnement, des Soins et des Services à Domicile Action sociale
- 25. Convention Collective Nationale des Centresd’Hébergement et de Réinsertion sociale Action sociale
- 26. Convention Collective Nationale des Régies de quartier et de Territoires Action sociale
- 01. Campagne 2e phase 120 x 600 générique
- 02. Campagne 2e phase 120 x 600 Vignettes
- 03. Campagne 2e phase 160 x 600 Générique
- 04. Campagne 2e phase 160 x 600 Vignettes
- 05. Campagne 2e phase 160 x 600 vignettes métiers
- 06. Campagne 2e phase 200 x 200 Générique
- 07. Campagne 2e phase 200 x 200 Assistante maternelle
- 08. Campagne 2e phase 200 x 200 Pharmacie
- 09. Campagne 2e phase 200 x 200 Vendeuse
- 10. Campagne 2e phase 200 x 200 Garagiste
- 11. Campagne 2e phase 200 x 200 Aide à domicile
- 12. Campagne 2e phase 200 x 200 Hôtel
- 13. Campagne 2e phase 200 x200 Clerc de notaire
- 14. Campagne 2e phase 200 x 200 Coiffeuse
- 15. Campagne 2e phase 200 x 200 Boucher
- 16. Campagne 2e phase 200 x 200 Boulangerie
- 17. Campagne 2e phase 200 x 200 Restauration
- 18. Campagne 2e phase 250 x 250 Générique
- 19. Campagne 2e phase 250 x 250 Assistante maternelle
- 20. Campagne 2e phase 250 x 250 Pharmacie
- 21. Campagne 2e phase 250 x 250 Vendeuse
- 22. Campagne 2e phase 250 x 250 Garagiste
- 23. Campagne 2e phase 250 x 250 Aide à domicile
- 24. Campagne 2e phase 250 x 250 Hôtel
- 25. Campagne 2e phase 250 x 250 Clerc de notaire
- 26. Campagne 2e phase 250 x 250 Coiffeuse
- 27. Campagne 2e phase 250 x 250 Boucher
- 28. Campagne 2e phase 250 x 250 Boulangerie
- 29. Campagne 2e phase 250 x 250 Restauration
- 30. Campagne 2e phase 300 x 250 Générique
- 31. Campagne 2e phase 300 x 250 Assistante maternelle
- 32. Campagne 2e phase 300 x 250 Pharmacie
- 33. Campagne 2e phase 300 x 250 Vendeuse
- 34. Camapgne 2e phase 300 x 250 Garagiste
- 35. Campagne 2e phase 300 x 250 Aide à domicile
- 36. Campagne 2e phase 300 x 250 Hôtel
- 37. Campagne 2e phase 300 x 250 Clerc de notaire
- 38. Campagne 2e phase 300 x 250 Coiffeuse
- 39. Campagne 2e phase 300 x 250 Boucher
- 40. Campagne 2 phase 350 x 250 Boulangerie
- 41. Campagne 2e phase 300 x 250 Restauration
- 42. Campagne 2e phase 300 x 600 Générique
- 43. Campagne 2e phase 300 x 600 Vignettes
- 44. Campagne 2e phase 300 x 600 Vignettes métiers
- 45. Campagne 2e phase 336 x 280 Générique
- 46. Campagne 2e phase 336 x 280 Assistante maternelle
- 47. Campagne 2e phase 336 x 280 Pharmacie
- 48. Campagne 2e phase 336 x 280 Vendeuse
- 49. Campagne 2e phase 336 x 280 Aide à domicile
- 50. Campagne 2e phase 336 x 280 Hôtel
- 51. Campagne 2 phase 336 x 280 Clerc de notaire
- 52. Campagne 2e phase 336 x 280 Coiffeuse
- 53. Campagne 2e phase 336 x 280 Boucher
- 54. Campagne 2e phase 336 x 280 Boulangerie
- 55. Campagne 2e phase 336 x 280 Restauration
- 56. Campagne 2e phase 336 x 280 Garagiste
- 57. Campagne 2e phase 468 x 60 Générique
- 58. Campagne 2e phase 728 x 90 Générique
- 59. Campagne 2e phase 970 x 90 Générique
- 60. Campagne 2e phase FB 1080 x 1080 Générique
- 61. Campagne 2e phase FB 1080 x 1080 Garagiste
- 62. Campagne 2e phase FB 1080 x 1080 Assistante maternelle
- 63. Campagne 2e phase FB 1080 x 1080 Pharmacie
- 64. Campagne 2e phase FB 1080 x 1080 Vendeuse
- 65. Campagne 2e phase FB 1080 x 1080 Aide à domicile
- 66. Campagne 2e phase FB 1080 x 1080 Hôtel
- 67. Campagne 2e phase FB 1080 x 1080 Clerc de notaire
- 68. Campagne 2e phase FB 1080 x 1080 Coiffure
- 69. Campagne 2e phase FB 1080 x 1080 Boucher
- 70. Campagne 2e phase FB 1080 x 1080 Restaurant
- 71. Campagne 2e phase FB 1080 x 1080 Cabinet médical
- 72. Campagne 2e phase FB 1080 x 1080 Boulangerie
- 73. Campagne 2e phase FB 1080 x 1920 Générique
- 74. Campagne 2e phase FB 1080 x 1920 Coiffure
- 75. Campagne 2e phase FB 1080 x 1920 Pharmacie
- 76. Campagne 2e phase FB 1080 x 1920 Assistante maternelle
- 77. Campagne 2e phase FB 1080 x 1920 Vendeuse
- 78. Campagne 2e phase FB 1080 x 1920 Aide à domicile
- 79. Campagne 2e phase FB 1080 x 1920 Hôtel
- 80. Campagne 2e phase FB 1080 x 1920 Clerc de notaire
- 81. Campagne 2e phase FB 1080 x 1920 Boulangerie
- 82. Campagne 2e phase FB 1080 x 1920 Boucher
- 83. Campagne 2e phase FB 1080 x 1920 Cabinet médical
- 84. Campagne 2e phase FB 1080 x 1920 Restaurant
- 85. Campagne 2e phase FB 1080 x 1920 Garagiste
- 86. Campagne 2e phase FB 1080 x 1920 Cabinet médical
- 87. Campagne 2e phase FB 1080 x 1080 Cabinet médical
- 88. Campagne 2e phase 200 x 200 Cabinet médical
- 89. Campagne 2e phase 250 x 250 Cabinet médical
- 90. Campagne 2e phase 300x 250 Cabinet médical
- 91. Campagne 2e phase 336x 280 Cabinet médical
- 01. Campagne août 970px x 90px
- 02. Campagne août 728px x 90px
- 03. Campagne août 468px x 60px
- 04. Campagne août 336px x 280px
- 05. Campagne août 300px x 600px
- 06. Campagne août 300px x 250px
- 07. Campagne août 250px x 250px
- 08. Campagne août 200px x 200px
- 09. Campagne août 160px x 600px
- 10. Campagne août 120px x 600px
- 11. Campagne août FB 1080px x 1920px
- 12. Campagne août FB 1080px x 1080px
- 13. Alerte courrier électeur - Phase 1
- 14. Mode d’emploi - Phase 1
Affiches
Flyers
Autres
Professions de foi - Métiers
Fiches juridiques
Guides métiers
Visuels réseaux sociaux - Phase 2
Bandeaux réseaux sociaux et signature mail
Tracts
Visuels réseaux sociaux - Phase 1
Visuels réseaux sociaux - Phase 3
2Secteur de l’économie et du service public
3CSE
- 01. Une instance unique, le CSE
- 02. Les élections professionnelles, ce qui change
- 03. Cadre de mise en place CSE
- 04. les mandats des membres du CSE
- 05. composition du CSE
- 06. les moyens du CSE
- 07. le fonctionnement du CSE
- 08. les commissions du CSE
- 09. La commission santé, sécurité
- 10. Les réunions CSE
- 11. Les ressources financières du CSE
- 12. Les attributions du CSE
- 13. Information et consultation du CSE
- 14. La BDES du CSE
- 15. Le recours à l’expertise par le CSE
- 16. L’expertise en lien avec les conditions
- 17. Comité social et économique central d’entreprise
- 18. Le conseil en entreprise
- 00. CSE Guide complet
- 00. Page de garde et sommaire
- 00. Quatrième de couverture
4Elections professionelles et représentativité
- 01. Le calendrier de mise en place du comité social et économique
- 02. La négociation sur la mise en place du comité social et économique, des représentants de proximité et des commissions santé, sécurité et conditions de travail
- 03. La négociation du protocole préélectoral
- 04. La présentation des listes de candidat aux élections
- 05. La proportionalité des listes professionnelles
- 06. Les salariés mis à disposition
- 07. Le déroulement du scrutin
- 08. Le dépouillement, l’attribution des sièges et la proclamation des résultats
- 09. Le procès-verbal d’élection
- 10. Le contentieux électoral
- 11. La réprésentativité dans l’entreprise ou l’établissement
- 12. Les évènements susceptibles d’affecter la mise en place du CSE ou la réprésentativité des organisations syndicales
- 13. Le syndicat non réprésentatif, la section syndicale et son réprésantant
- 14. Le syndicat réprésentatif, le délégué syndical et autres mandats syndicaux
- 15. Les syndicats catégoriels dans l’entreprise
- 16. Annexes
- 17. Couverture pochette A3
5LA NÉGOCIATION COLLECTIVE DE BRANCHE
- 01. Hiérarchie des normes
- 02. Rôle et missions de la branche CPPNI
- 03. Conditions de validité des accords de branche
- 04. Cas particulier de la négociation d’accords
- 05. Les négociations périodiques obligatoires de branche
- 06. La révision des accords de branche
- 07. La dénonciation et la mise en cause des accords de branche
- 08. Procédure d’extension des accords
- 09. La restructuration des branches
- 10. Négociation collective et application des conventions
- 00. Couverture et sommaire
- 00. Quatrième de couverture
6LA NÉGOCIATION COLLECTIVE D’ENTREPRISE
- 01. Le droit syndical
- 02. Cadre Général
- 03. Les accords d’entreprise
- 04. La hiérarchie des normes
- 05. NAO
- 06. La révision des accords collectif
- 07. La dénonciation et la mise en cause
- 08. Les accords de performance
- 09. La négociation dans l’entreprise sans DS
- 11. Le conseil d’entreprise
- 12. Le recours contre les accords
- 13. Comment exploiter les données chiffrées
- 00. Couverture et sommaire
7NEGOCIATION COLLECTIVE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES DANS L’ENTREPRISE
8LOI TRAVAIL ET ORDONNANCES
- 01. Travail effectif, Astreintes, Équivalences
- 02. La durée du travail et les durées maximales
- 03. Les heures supplémentaires
- 04. Aménagement du temps de travail
- 05. Le forfait-jours
- 06. Travail de nuit et en soirée
- 07. Travail à temps partiel et travail intermittent
- 08. Les congés payés et les jours fériés
- 09. Les autres congés
- 10. Hiérarchie des normes et articulation des niveaux de négociation
- 11. Les organisations syndicales habilitées à négocier en entreprise
- 12. Cadre général de la négociation collective d’entreprise
- 13. Les accords d’entreprise : conditions de validité et adhésion ultérieure
- 14. Les différents périmètres de négociation et leur articulation
- 15. La négociation annuelle obligatoire (NAO
- 16. La révision des accords d’entreprise
- 17. La dénonciation et la mise en cause des accords collectifs
- 18. Les accords de "performance collective"
- 19. La négociation d’un accord d’entreprise catégoriel
- 20. La négociation dans l’entreprise en l’absence de délégué syndical
- 21. Le conseil d’entreprise
- 22. Une instance unique : le CSE
- 23. Les élections professionnelles
- 24. Cadre de mise en place CSE
- 25. Les mandats des membres du CSE
- 26. Composition du CSE
- 27. Les moyens du CSE
- 28. Le fonctionnement du CSE
- 29. Les commissions du CSE
- 30. Les réunions CSE
- 31. Les ressources financières du CSE
- 32. Les attributions du CSE
- 33. Information et consultation du CSE
- 34. La base de données économiques et sociales (BDES) du CSE
- 35. Le recours à l’expertise par le CSE
- 36. Comité social et économique central d’entreprise
- 37. La motivation du licenciement
- 38. Le licenciement lié aux accords de performance collective
- 39. Le licenciement économique
- 40. Le licenciement économique antérieur au transfert d’entreprise
- 41. La barémisation des indemnités prud’homales
- 42. La rupture conventionnelle collective
- 43. La commission santé, sécurité et conditions de travail
- 44. L’expertise en lien avec les conditions de travail et la santé des salariés
- 45. Le suivi médical du salarié
- 46. L’inaptitude médicale du salarié
- 47. Le compte professionnel de prévention (C2P
- 48. Le télétravail
- 49. Le CDD et le CTT
- 50. Le CDI de chantier ou d’opération
- 51. La suppression du contrat de génération
- 52. Droit syndical
- 53. Le congé de mobilité
- 54. Le compte personnel d’activité (CPA), le CPF et le CEC
- 00. Couverture
- 00. Page de garde et sommaire
- 00. Quatrième de couverture
9OBSERVATOIRES D’ANALYSE ET D’APPUI AU DIALOGUE SOCIAL
Présentation, Instances et Législation
10Affiches Développement
- 01. Campagne A4 Interactif
- 02. Acteurs de vos droits Affiche interactive
- 03. Acteurs de vos droits tract A5
- 04. Appel à candidature FO Cadres
- 05. Elections CSE Affiche interactive V1
- 06. Elections CSE Affiche interactive V2
- 07. Elections CSE affiche interactive V3
- 08. Elections CSE affiche interactive V4
- 09. J’ai déja choisi FO affiche interactive V1
- 10. J’ai déja choisi FO affiche interactive V2
- 11. J’ai déja choisi FO affiche interactive V3
- 12. J’ai déja choisi FO affiche interactive V4
- 13. Le CSE vous concerne affiche interactive
- 14. CSE vote électronique affiche
- 15. Voter FO mon choix tract A5
- 16. Voter FO mon choix affiche V1
- 17. Voter FO mon choix affiche interactive V2
- 18. Remerciements
- 01. Rejoignez FO ensemble toujours plus fort
- 02. Rejoignez FO parce que le collectif vous porte
- 03. Rejoignez FO pour aller de l’avant
- 04. Transmettre pour gagner ensemble
- 05. Votez FO ensemble toujours plus fort
- 06. Votez FO la conquête passe par la défense 1
- 07. Votez FO la conquête passe par la défense 2
- 08. Votez FO le respect de vos droits 1
- 09. Votez FO le respect de vos droits 2
- 10. Votez FO parce que le collectif vous porte
- 11. Votez FO pour un futur protégé
- 12. Votez FO ensemble on peut tout